Henri-Bernard Cartier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Henri-Bernard CARTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2017
24/12/2017
De:
Henri-Bernard CARTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351
(source JORF)
nomination
12 Août 2014
12/08/2014
De:
Henri-Bernard CARTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement au Comité de bassin Adour-Garonne
Professions agricoles
Remplace:
M. Jacques Bex
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000027845333
(source JORF)
nomination
17 Août 2013
17/08/2013
De:
Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027655232
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2013
04/07/2013
De:
Henri-Bernard Cartier
membre de la chambre d'agriculture du Gers
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2008
14/12/2008
De:
Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Cartier (Henri-Bernard)
président de la chambre d'agriculture du Gers
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des chambres d'agriculture
Titulaire
Remplace:
M. Maroteix (Jacques)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000277788
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2007
16/10/2007
De:
Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
pour l'irrigation agricole
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2005
09/09/2005
De:
Cartier (Henri-Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des associations assurant la gestion des ressources
en eau pour l'irrigation agricole
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000739221
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1997
07/12/1997
